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Document L:2004:216:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 216, 16 juin 2004


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 216

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    47e année
    16 juin 2004


    Sommaire

     

    page

     

    *

    Avis aux lecteurs

    1

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif à la directive 2004/73/CE de la Commission du 29 avril 2004 portant vingt-neuvième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses (JO L 152 du 30.4.2004)

    3

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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