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Document L:2004:079:TOC
Official Journal of the European Union, L 79, 17 March 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 79, 17 mars 2004
Journal officiel de l’Union européenne, L 79, 17 mars 2004
Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 79 47e année 17 mars 2004 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CE) no 487/2004 du Conseil du 11 mars 2004 modifiant le règlement (CEE) no 3030/93 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers | 1 | ||
Règlement (CE) no 488/2004 de la Commission du 16 mars 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 16 | |||
* | Règlement (CE) no 489/2004 de la Commission du 16 mars 2004 modifiant le règlement (CE) no 20/2002 portant modalités d'application des régimes spécifiques d'approvisionnement des régions ultrapériphériques établis par les règlements (CE) no 1452/2001, (CE) no 1453/2001 et (CE) no 1454/2001 du Conseil | 18 | ||
* | Règlement (CE) no 490/2004 de la Commission du 16 mars 2004 concernant l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (Saccharomyces cerevisiae) (1) | 23 | ||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
2004/250/EC | ||||
* | Décision du Conseil du 11 mars 2004 portant nomination d'un nouveau membre de la Commission | 26 | ||
Commission | ||||
2004/251/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 24 juillet 2002 déclarant une concentration compatible avec le marché commun et avec l'accord EEE (Affaire COMP/M.2698 — Promatech/Sulzer) [notifiée sous le numéro C(2002) 2807] (1) | 27 | ||
2004/252/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 10 mars 2004 modifiant la décision 2001/106/CE en ce qui concerne les centres de stockage de sperme d'animaux de l'espèce bovine [notifiée sous le numéro C(2004) 709] (1) | 45 | ||
2004/253/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 10 mars 2004 fixant les mesures transitoires à appliquer par la Hongrie en matière de contrôles vétérinaires pour les animaux vivants en provenance de Roumanie introduits en Hongrie [notifiée sous le numéro C(2004) 724] (1) | 47 | ||
Rectificatifs | ||||
Rectificatif au règlement (CE) no 366/2004 de la Commission modifiant le règlement (CE) no 2259/2003 en ce qui concerne la quantité disponible pour laquelle les demandes de certificats d'importation pour certains produits dans le secteur de la viande de porc peuvent être introduites pour la période du 1er au 30 avril 2004 (JO L 63 du 28.2.2004) | 50 | |||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |