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Document L:2002:137:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 137, 25 mai 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 137
    45e année
    25 mai 2002
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 866/2002 de la Commission du 24 mai 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    Règlement (CE) no 867/2002 de la Commission du 24 mai 2002 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la mise en vente d'huile d'olive vierge lampante détenue par l'organisme d'intervention italien 3
    *Règlement (CE) no 868/2002 de la Commission du 24 mai 2002 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1) 6
    *Règlement (CE) no 869/2002 de la Commission du 24 mai 2002 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1) 10
    Règlement (CE) no 870/2002 de la Commission du 24 mai 2002 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système A1 dans le secteur des fruits et légumes 14
    Règlement (CE) no 871/2002 de la Commission du 24 mai 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2007/2001 15
    Règlement (CE) no 872/2002 de la Commission du 24 mai 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2008/2001 16
    Règlement (CE) no 873/2002 de la Commission du 24 mai 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2009/2001 17
    Règlement (CE) no 874/2002 de la Commission du 24 mai 2002 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains longs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2010/2001 18
    Règlement (CE) no 875/2002 de la Commission du 24 mai 2002 relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2011/2001 19
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conférence des représentants des gouvernements des États membres
    384/2002/ECSC
    *Décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 21 mai 2002 modifiant la décision 2001/934/CECA relative à certaines mesures applicables à l'égard du Kazakhstan en ce qui concerne le commerce de certains produits sidérurgiques relevant du traité CECA 20
    385/2002/ECSC
    *Décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 21 mai 2002 modifiant la décision 2001/932/CECA relative à certaines mesures applicables à l'égard de la Fédération de Russie en ce qui concerne le commerce de certains produits sidérurgiques relevant du traité CECA 22
    2002/386/EC
    *Décision prise d'un commun accord par les gouvernements des États membres ayant adopté l'euro au niveau des Chefs d'État ou de gouvernement du 23 mai 2002 portant nomination du vice-président de la Banque centrale européenne 25
    Rectificatifs
    Rectificatif au règlement (CE) no 2501/2001 du Conseil du 10 décembre 2001 portant application d'un schéma de préférences tarifaires généralisées pour la période du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 (JO L 346 du 31.12.2001) 26
    Rectificatif au règlement (CE) no 2559/2001 du Conseil du 17 décembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 2505/96 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels (JO L 344 du 28.12.2001) 27
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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