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Document L:2002:032:TOC
Official Journal of the European Communities, L 32, 01 February 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 32, 01 février 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 32, 01 février 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 32 45e année 1 février 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement no 93 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/NU) — Dispositions uniformes concernant l'homologation de dispositifs de protection contre l'encastrement à l'avant (DPEA), de véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un DPEA d'un type homologué, et de véhicules, en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant (PEA) | 1 | ||
| * | Règlement 111 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/NU) — Prescriptions uniformes relatives a l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement | 22 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |