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Document L:2002:020:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 20, 23 janvier 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN -

    L 20
    45e année
    23 janvier 2002
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireActes adoptés en application du titre V du traité sur l'Union européenne
    *Position commune du Conseil du 21 janvier 2002 abrogeant la position commune 2001/56/PESC relative à l'Afghanistan 1
    I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 111/2002 de la Commission du 22 janvier 2002 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 2
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conférence des représentants des gouvernements des États membres
    2002/43/EC, ECSC, EURATOM
    *Décision des représentants des gouvernements des États membres du 19 décembre 2001 portant nomination d'un juge à la Cour de justice des Communautés européennes 4
    Conseil
    2002/44/EC
    *Décision du Conseil du 20 décembre 2001 modifiant la partie VII et l'annexe 12 des instructions consulaires communes ainsi que l'annexe 14a du manuel commun 5
    Commission
    2002/45/EC
    *Décision de la Commission du 22 janvier 2002 modifiant la décision 93/402/CEE concernant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire requises à l'importation de viandes fraîches en provenance de certains pays d'Amérique du Sud et notamment de l'Argentine [notifiée sous le numéro C(2002) 287] (1) 7
    Rectificatifs
    Rectificatif au règlement (CE) no 2787/2000 de la Commission du 15 décembre 2000 modifiant le règlement (CEE) no 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 330 du 27.12.2000) 11
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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