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Document L:2001:332:TOC
Official Journal of the European Communities, L 332, 15 December 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 332, 15 décembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 332, 15 décembre 2001
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 332 44e année 15 décembre 2001 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CE) no 2422/2001 du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 concernant un programme communautaire d'étiquetage relatif à l'efficacité énergétique des équipements de bureau | 1 |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |