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Journal officiel des Communautés européennes, L 325, 08 décembre 2001

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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 325
44^e année
8 décembre 2001

Édition de langue française		Législation

Sommaire		Actes adoptés en application du titre V du traité sur l'Union européenne
	*	Position commune du Conseil du 6 décembre 2001 relative à la participation de l'Union européenne à l'Organisation pour le développement de l'énergie dans la péninsule coréenne (KEDO)	1
		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 2393/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	3
		Règlement (CE) n^o 2394/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 portant ouverture de ventes publiques d'alcool d'origine vinique en vue de l'utilisation de bioéthanol dans la Communauté européenne	5
		Règlement (CE) n^o 2395/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 modifiant le règlement (CEE) n^o 1627/89 relatif à l'achat de viande bovine par voie d'adjudication	9
	*	Règlement (CE) n^o 2396/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux poireaux	11
		Règlement (CE) n^o 2397/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2007/2001	15
		Règlement (CE) n^o 2398/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2008/2001	16
		Règlement (CE) n^o 2399/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2009/2001	17
		Règlement (CE) n^o 2400/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains longs à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2010/2001	18
		Règlement (CE) n^o 2401/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2011/2001	19
		Règlement (CE) n^o 2402/2001 de la Commission du 7 décembre 2001 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes	20

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Conseil
		2001/870/EC
	*	Décision du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la conclusion des accords sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et, d'une part, la Barbade, le Belize, la République du Congo, Fidji, la République coopérative de Guyana, la République de Côte d'Ivoire, la Jamaïque, la République du Kenya, la République de Madagascar, la République du Malawi, la République de Maurice, la République du Suriname, Saint-Christophe-et-Nevis, le Royaume du Swaziland, la République unie de Tanzanie, la République de Trinidad-et-Tobago, la République d'Ouganda, la République de Zambie, la République du Zimbabwe et, d'autre part, la République de l'Inde sur l'approvisionnement en sucre brut de canne à raffiner	21
		Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la Barbade, le Belize, la République du Congo, Fidji, la République coopérative de Guyana, la République de Côte d'Ivoire, la Jamaïque, la République du Kenya, la République de Madagascar, la République du Malawi, la République de Maurice, la République du Suriname, Saint-Christophe-et-Nevis, le Royaume du Swaziland, la République unie de Tanzanie, la République de Trinidad-et-Tobago, la République d'Ouganda, la République de Zambie et la République du Zimbabwe sur l'approvisionnement en sucre brut de canne à raffiner	23
		Accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de l'Inde sur l'approvisionnement en sucre brut à raffiner	26
	*	Règlement intérieur du comité sous l'égide de la Banque européenne d'investissement ("comité de la facilité d'investissement")	28
		Commission
		2001/871/EC
	*	Décision de la Commission du 7 décembre 2001 relative à une aide financière de la Communauté dans le cadre de l'éradication de la peste porcine classique au Royaume-Uni en 2000 [notifiée sous le numéro C(2001) 3937]	31
		2001/872/EC
	*	Décision de la Commission du 7 décembre 2001 approuvant les régimes présentés par le Royaume-Uni et l'Irlande en vue du retrait de tous les poissons des exploitations infectées par le virus de l'anémie infectieuse du saumon (AIS) et abrogeant la décision 2001/494/CE [notifiée sous le numéro C(2001) 3938] (¹)	33
		2001/873/EC
	*	Décision de la Commission du 4 décembre 2001 rectifiant la directive 2001/22/CE portant fixation de modes de prélèvement d'échantillons et de méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, cadmium, mercure et 3-MCPD dans les denrées alimentaires [notifiée sous le numéro C(2001) 3913] (¹)	34
		(¹) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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