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Document L:2001:258:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 258, 27 septembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 258
    44e année
    27 septembre 2001
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 1876/2001 de la Commission du 26 septembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    *Règlement (CE) no 1877/2001 de la Commission du 26 septembre 2001 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables 3
    *Règlement (CE) no 1878/2001 de la Commission du 26 septembre 2001 établissant des mesures transitoires en matière du régime de péréquation des frais de stockage dans le secteur du sucre 9
    *Règlement (CE) no 1879/2001 de la Commission du 26 septembre 2001 modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1) 11
    *Règlement (CE) no 1880/2001 de la Commission du 26 septembre 2001 modifiant le règlement (CE) no 1621/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) no 2201/96 du Conseil en ce qui concerne l'aide pour la culture de raisins destinés à la production de certaines variétés de raisins secs 14
    Règlement (CE) no 1881/2001 de la Commission du 26 septembre 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur du riz 15
    Règlement (CE) no 1882/2001 de la Commission du 26 septembre 2001 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes 18
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Commission
    2001/704/EC
    *Décision de la Commission du 26 septembre 2001 abrogeant la décision 97/150/CE relative à la création d'un Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable [notifiée sous le numéro C(2001) 2863] 20
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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