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Document L:2001:220:TOC
Official Journal of the European Communities, L 220, 15 August 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 220, 15 août 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 220, 15 août 2001
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 220 44e année 15 août 2001 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CE) no 1649/2001 de la Commission du 14 août 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
* | Règlement (CE) no 1650/2001 de la Commission du 14 août 2001 portant fixation de quantités à l'importation de bananes dans la Communauté pour le quatrième trimestre de 2001, dans le cadre des contingents tarifaires A/B et C | 3 | ||
* | Règlement (CE) no 1651/2001 de la Commission du 14 août 2001 modifiant le règlement (CEE) no 1274/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs | 5 | ||
* | Règlement (CE) no 1652/2001 de la Commission du 14 août 2001 relatif à l'autorisation de transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de Taïwan | 12 | ||
* | Règlement (CE) no 1653/2001 de la Commission du 14 août 2001 corrigeant le règlement (CE) no 2305/95 établissant les modalités d'application dans le secteur de la viande de porc du régime prévu dans les accords sur la libéralisation des échanges entre la Communauté, d'une part, et la Lettonie, la Lituanie et l'Estonie, d'autre part | 14 | ||
* | Règlement (CE) no 1654/2001 de la Commission du 14 août 2001 modifiant le règlement (CE) no 649/2001 dérogeant, en ce qui concerne les mesures agroenvironnementales, au règlement (CE) no 1750/1999 | 15 | ||
* | Règlement (CE) no 1655/2001 de la Commission du 14 août 2001 modifiant le règlement (CE) no 1622/2000 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, et instituant un code communautaire des pratiques et traitements œnologiques | 17 | ||
Règlement (CE) no 1656/2001 de la Commission du 14 août 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 19 | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
2001/630/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 14 août 2001 modifiant pour la deuxième fois la décision 2001/532/CE concernant certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Espagne [notifiée sous le numéro C(2001) 2573] (1) | 22 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |