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Document L:2001:161:TOC
Official Journal of the European Communities, L 161, 16 June 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 161, 16 juin 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 161, 16 juin 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 161 44e année 16 juin 2001 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 1170/2001 de la Commission du 15 juin 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 1171/2001 de la Commission du 14 juin 2001 relatif à l'arrêt de la pêche du merlan bleu par les navires battant pavillon de l'Allemagne | 3 | ||
| Règlement (CE) no 1172/2001 de la Commission du 15 juin 2001 portant ouverture de ventes publiques d'alcool d'origine vinique en vue de l'utilisation de bioéthanol dans la Communauté européenne | 4 | |||
| Règlement (CE) no 1173/2001 de la Commission du 15 juin 2001 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la revente sur le marché intérieur d'environ 11764 tonnes de riz détenues par l'organisme d'intervention italien | 7 | |||
| Règlement (CE) no 1174/2001 de la Commission du 15 juin 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains ronds à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2281/2000 | 9 | |||
| Règlement (CE) no 1175/2001 de la Commission du 15 juin 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2282/2000 | 10 | |||
| Règlement (CE) no 1176/2001 de la Commission du 15 juin 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2283/2000 | 11 | |||
| Règlement (CE) no 1177/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant la subvention maximale à l'expédition de riz décortiqué à grains longs, à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2285/2000 | 12 | |||
| Règlement (CE) no 1178/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant les prix minimaux de vente du beurre et les montants maximaux de l'aide à la crème, au beurre et au beurre concentré pour la 77e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 2571/97 | 13 | |||
| Règlement (CE) no 1179/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant le montant maximal de l'aide au beurre concentré pour la 249e adjudication particulière effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CEE) no 429/90 | 15 | |||
| Règlement (CE) no 1180/2001 de la Commission du 15 juin 2001 suspendant les achats de beurre dans certains États membres | 16 | |||
| Règlement (CE) no 1181/2001 de la Commission du 15 juin 2001 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, du Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie | 17 | |||
| * | Règlement (CE) no 1182/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant, pour la campagne 2000/2001, un complément de l'aide pour les concentrés de tomates et leurs dérivés | 19 | ||
| * | Règlement (CE) no 1183/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant, pour la campagne de commercialisation 2000/2001, la production effective de coton non égrené, le montant dont est réduit le prix d'objectif ainsi que la majoration de l'aide | 21 | ||
| Règlement (CE) no 1184/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant les restitutions à l'exportation des fruits à coques | 23 | |||
| Règlement (CE) no 1185/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des fruits et légumes | 26 | |||
| Règlement (CE) no 1186/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, autres que celles octroyées au titre des sucres d'addition | 29 | |||
| Règlement (CE) no 1187/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant le prix d'achat maximal pour la viande bovine dans le cadre de la cinquième adjudication partielle conformément au règlement (CE) no 690/2001 | 32 | |||
| Règlement (CE) no 1188/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant le prix maximal d'achat et les quantités de viande bovine achetées à l'intervention pour la 269e adjudication partielle effectuée dans le cadre des mesures générales d'intervention conformément aux règlements (CEE) no 1627/89 et (CE) no 1136/2001 | 33 | |||
| Règlement (CE) no 1189/2001 de la Commission du 15 juin 2001 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 35 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 2001/458/EC | ||||
| * | Recommandation du Conseil du 5 juin 2001 concernant la consommation d'alcool chez les jeunes, notamment les enfants et les adolescents | 38 | ||
| Commission | ||||
| 2001/459/EC | ||||
| * | Recommandation de la Commission du 5 juin 2001 sur le programme coordonné d'inspection de l'alimentation des animaux pour l'année 2001 conformément à la directive 95/53/CE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2001) 1541] | 42 | ||
| 2001/460/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 15 juin 2001 clôturant le réexamen du règlement (CE) no 2450/98 du Conseil instituant un droit compensateur définitif sur les importations de barres en acier inoxydable originaires de l'Inde [notifiée sous le numéro C(2001) 1612] | 45 | ||
| Rectificatifs | ||||
| Rectificatif à la directive 98/95/CE du Conseil du 14 décembre 1998 modifiant, quant à la consolidation du marché intérieur, aux variétés végétales génétiquement modifiées et aux ressources génétiques des plantes, les directives 66/400/CEE, 66/401/CEE, 66/402/CEE, 66/403/CEE, 69/208/CEE, 70/457/CEE et 70/458/CEE concernant la commercialisation des semences de betteraves, des semences de plantes fourragères, des semences de céréales, des plants de pommes de terre, des semences de plantes oléagineuses et à fibres et des semences de légumes ainsi que le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 25 du 1.2.1999) | 47 | |||
| Rectificatif à la directive 98/96/CE du Conseil du 14 décembre 1998 modifiant, entre autres quant aux inspections non officielles sur pied, les directives 66/400/CEE, 66/401/CEE, 66/402/CEE, 66/403/CEE, 69/208/CEE, 70/457/CEE et 70/458/CEE concernant la commercialisation des semences de betteraves, des semences de plantes fourragères, des semences de céréales, des plants de pommes de terre, des semences de plantes oléagineuses et à fibres et des semences de légumes, ainsi que le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 25 du 1.2.1999) | 48 | |||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |