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Document L:2001:131:TOC
Official Journal of the European Communities, L 131, 14 May 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 131, 14 mai 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 131, 14 mai 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 131 44e année 14 mai 2001 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement no 1 de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (CEE/NU) concernant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route, et équipés de lampes à incandescence des catégories R2 et/ou HS1 | 1 | ||
| * | Règlement no 5 de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (CEE/NU) concernant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés ("Sealed Beam") pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique européen ou un faisceau-route ou les deux faisceaux | 46 | ||
| * | Règlement no 6 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/NU) concernant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques | 92 | ||
| * | Règlement no 8 de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (CEE/NU) concernant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés des lampes a incandescence halogénés (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1 et/ou HIR2) | 121 | ||
| * | Règlement no 77 de la Commission économique des Nations unies pour l'Europe (CEE/NU) concernant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur | 168 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |