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Document L:1998:338:TOC
Official Journal of the European Communities, L 338, 15 December 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 338, 15 décembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 338, 15 décembre 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 338 41e année 15 décembre 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 2690/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 2691/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, portant dix-neuvième modification du règlement (CE) no 913/97 arrêtant des mesures exceptionnelles de soutien du marché dans le secteur de la viande de porc en Espagne | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 2692/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, modifiant l'annexe II du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1) | 5 | ||
| * | Règlement (CE) no 2693/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, ouvrant la possibilité de conclure des contrats de stockage privé à long terme pour le vin de table, le moût de raisins, le moût de raisins concentré et le moût de raisins concentré rectifié pour la campagne 1998/1999 | 8 | ||
| Règlement (CE) no 2694/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, modifiant le règlement (CE) no 2198/98 et portant à 949 973 tonnes l'adjudication permanente pour l'exportation d'orge détenue par l'organisme d'intervention allemand | 10 | |||
| Règlement (CE) no 2695/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, relatif à la fourniture de sucre blanc au titre de l'aide alimentaire | 12 | |||
| Règlement (CE) no 2696/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, relatif à la fourniture de riz au titre de l'aide alimentaire | 16 | |||
| Règlement (CE) no 2697/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur de la viande bovine | 20 | |||
| Règlement (CE) no 2698/98 de la Commission, du 14 décembre 1998, fixant les prix communautaires à la production et les prix communautaires à l'importation pour les œillets et les roses pour l'application du régime à l'importation de certains produits de la floriculture originaires de Chypre, d'Israël, de Jordanie et du Maroc ainsi que de Cisjordanie et de la bande de Gaza | 26 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Banque centrale européenne | ||||
| 98/2698/EC | ||||
| * | Règlement intérieur | 28 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |