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Journal officiel des Communautés européennes, L 336, 11 décembre 1998

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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 336
41^e année
11 décembre 1998

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
	*	Règlement (CE) n^o 2658/98 du Conseil, du 19 janvier 1998, concernant l'approbation d'un échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Hongrie sur certaines modalités d'importation de produits agricoles	1
		Échange de lettres entre la Communauté européenne et la République de Hongrie sur certaines modalités d'importation de produits agricoles	3
		Règlement (CE) n^o 2659/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	5
		Règlement (CE) n^o 2660/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 2555/98 relatif à la fourniture de produits laitiers au titre de l'aide alimentaire	7
		Règlement (CE) n^o 2661/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 2578/98 relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire	10
		Règlement (CE) n^o 2662/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 2577/98 relatif à la fourniture d'huile végétale au titre de l'aide alimentaire	13
	*	Règlement (CE) n^o 2663/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour certaines marchandises originaires de Turquie (1999)	16
	*	Règlement (CE) n^o 2664/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, modifiant le règlement (CE) n^o 1916/95 établissant des modalités d'application pour l'importation sous contingent tarifaire dans le cadre d'accords préférentiels de sucre brut de canne destiné au raffinage	18
	*	Règlement (CE) n^o 2665/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, modifiant le règlement (CEE) n^o 2782/76 établissant les modalités d'application pour l'importation des sucres préférentiels	20
		Règlement (CE) n^o 2666/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées	21
		Règlement (CE) n^o 2667/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers	22
		Règlement (CE) n^o 2668/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz	30
		Règlement (CE) n^o 2669/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant les restitutions à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux	32
		Règlement (CE) n^o 2670/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2007/98	34
		Règlement (CE) n^o 2671/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1564/98	35
		Règlement (CE) n^o 2672/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1078/98	36
		Règlement (CE) n^o 2673/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2004/98	37
		Règlement (CE) n^o 2674/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1079/98	38
		Règlement (CE) n^o 2675/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant les taux des restitutions applicables à certains produits des secteurs des céréales et du riz exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité	39
		Règlement (CE) n^o 2676/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle	42
		Règlement (CE) n^o 2677/98 de la Commission, du 10 décembre 1998, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales	44

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Conseil
		98/708/EC
	*	Décision du Conseil, du 3 novembre 1998, concernant la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la République du Chili relatif aux précurseurs et aux substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes	46
		Accord entre la Communauté européenne et la République du Chili relatif aux précurseurs et aux substances chimiques utilisés fréquemment pour la fabrication illicite de drogues ou de substances psychotropes	48

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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