EUR-Lex Access to European Union law
This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Need more search options? Use the
Advanced search
You are here
Document L:1998:276:TOC
Official Journal of the European Communities, L 276, 13 October 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 276, 13 octobre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 276, 13 octobre 1998
Display all documents published in this Official Journal
Language
PDF
| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 276 41e année 13 octobre 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 2192/98 de la Commission, du 12 octobre 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 2193/98 de la Commission, du 9 octobre 1998, concernant l'arrêt de la pêche du lançon par les navires battant pavillon du Danemark | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 2194/98 de la Commission, du 12 octobre 1998, modifiant le règlement (CE) no 2629/97 en ce qui concerne les marques auriculaires dans le cadre du système d'identification et d'enregistrement des bovins (1) | 4 | ||
| Règlement (CE) no 2195/98 de la Commission, du 12 octobre 1998, fixant le prix du marché mondial du coton non égrené et établissant le montant de l'avance de l'aide | 5 | |||
| * | Directive 98/74/CE de la Commission, du 1er octobre 1998, modifiant la directive 93/75/CEE du Conseil relative aux conditions minimales exigées pour les navires à destination des ports maritimes de la Communauté ou en sortant et transportant des marchandises dangereuses ou polluantes (1) | 7 | ||
| * | Directive 98/75/CE de la Commission, du 1er octobre 1998, portant mise à jour de la liste des entités couvertes par la directive 90/547/CEE relative au transit d'électricité sur les grands réseaux (1) | 9 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 98/567/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 6 octobre 1998, modifiant la décision 93/195/CEE relative aux conditions sanitaires et à la certification sanitaire requises pour la réadmission de chevaux enregistrés en vue des courses, de la compétition et de manifestations culturelles après exportation temporaire [notifiée sous le numéro C(1998) 2954] (1) | 11 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |