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Document L:1998:180:TOC
Official Journal of the European Communities, L 180, 24 June 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 180, 24 juin 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 180, 24 juin 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 180 41e année 24 juin 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 1296/98 de la Commission, du 23 juin 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 1297/98 de la Commission, du 23 juin 1998, fixant les coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire du marché du porc abattu et abrogeant le règlement (CE) no 1205/97 | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 1298/98 de la Commission, du 23 juin 1998, modifiant le règlement (CE) no 577/97 portant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 2991/94 du Conseil établissant des normes pour les matières grasses tartinables et du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil concernant la protection de la dénomination du lait et des produits laitiers lors de leur commercialisation (1) | 5 | ||
| * | Règlement (CE) no 1299/98 de la Commission, du 23 juin 1998, modifiant les règlements (CE) no 936/97 portant ouverture et mode de gestion des contingents tarifaires pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées et pour la viande de buffle congelée, et (CEE) no 139/81 définissant les conditions auxquelles est subordonnée l'admission de certaines viandes bovines congelées dans la sous‐position 02023050 de la nomenclature combinée | 6 | ||
| * | Règlement (CE) no 1300/98 de la Commission, du 23 juin 1998, établissant le bilan prévisionnel d'approvisionnement des îles Canaries pour les produits du secteur du lait et des produits laitiers | 8 | ||
| * | Règlement (CE) no 1301/98 de la Commission, du 23 juin 1998, modifiant le règlement (CEE) no 2219/92 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement de Madère en produits laitiers et établissant le bilan prévisionnel d'approvisionnement | 10 | ||
| Règlement (CE) no 1302/98 de la Commission, du 23 juin 1998, rectifiant le règlement (CE) no 1276/98 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des fruits et légumes | 12 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 98/407/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 16 juin 1998, relative à certaines mesures de protection à l'égard de mollusques bivalves et de produits de la pêche originaires ou en provenance de Turquie et abrogeant la décision 97/806/CE [notifiée sous le numéro C(1998) 1620] (1) | 15 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |