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Document L:1998:027:TOC
Official Journal of the European Communities, L 27, 03 February 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 27, 03 février 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 27, 03 février 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 27 41e année 3 février 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 271/98 de la Commission, du 2 février 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 272/98 de la Commission, du 2 février 1998, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 273/98 de la Commission, du 2 février 1998, portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires et de plafonds tarifaires, et établissant une surveillance communautaire de quantités de référence pour certains produits originaires de l'ancienne République yougoslave de Macédoine | 6 | ||
| Règlement (CE) no 274/98 de la Commission, du 2 février 1998, relatif à la fourniture de pois cassés au titre de l'aide alimentaire | 29 | |||
| Règlement (CE) no 275/98 de la Commission, du 2 février 1998, relatif à la fourniture d'huile végétale au titre de l'aide alimentaire | 34 | |||
| Règlement (CE) no 276/98 de la Commission, du 2 février 1998, relatif à la fourniture de céréales au titre de l'aide alimentaire | 37 | |||
| Règlement (CE) no 277/98 de la Commission, du 2 février 1998, modifiant les prix représentatifs et les droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre | 43 | |||
| Règlement (CE) no 278/98 de la Commission, du 2 février 1998, modifiant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle | 45 | |||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 98/109/EC | ||||
| * | Décision de la Commission, du 2 février 1998, autorisant les États membres à prendre provisoirement des mesures d'urgence contre la propagation de Thrips palmi Karny à l'égard de la Thaïlande | 47 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |