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Document L:1993:239:TOC
Official Journal of the European Communities, L 239, 24 September 1993
Journal officiel des Communautés européennes, L 239, 24 septembre 1993
Journal officiel des Communautés européennes, L 239, 24 septembre 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 2604/93 du Conseil du 21 septembre 1993 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour les fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, originaires du Maroc, de Jordanie, d'Israël et de Chypre (1993/1994) | |||
* | Règlement (CEE) n° 2605/93 du Conseil du 21 septembre 1993 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de melons originaires d'Israël (1993/1994) | |||
* | Règlement (CEE) n° 2606/93 du Conseil du 21 septembre 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 3677/89 en ce qui concerne le titre alcoométrique volumique total de certains vins de qualité importés de Hongrie | |||
Règlement (CEE) n 2607/93 de la Commission, du 23 septembre 1993, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive | ||||
* | Règlement (CEE) nº 2608/93 de la Commission du 23 septembre 1993 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) nº 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires | |||
Règlement (CEE) n 2609/93 de la Commission, du 23 septembre 1993, fixant certaines modalités additionnelles pour l'application du mécanisme complémentaire aux échanges (MCE) entre l'Espagne et la Communauté dans sa composition au 31 décembre 1985 en ce qui concerne certains fruits et légumes | ||||
* | Règlement (CEE) n° 2610/93 de la Commission du 23 septembre 1993 modifiant l'annexe X du règlement (CEE) n 3587/86 fixant les coefficients d'adaptation à appliquer aux prix d'achat dans le secteur des fruits et légumes pour les pommes | |||
* | Règlement (CEE) nº 2611/93 de la Commission du 23 septembre 1993 modifiant le règlement (CEE) nº 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à « gros fruits » | |||
Règlement (CEE) n 2612/93 de la Commission, du 23 septembre 1993, modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état | ||||
Règlement (CEE) n 2613/93 de la Commission, du 23 septembre 1993, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 2614/93 de la Commission, du 23 septembre 1993, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 2615/93 de la Commission, du 23 septembre 1993, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 2616/93 de la Commission, du 23 septembre 1993, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
93/511/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission du 3 septembre 1993 fixant le niveau de participation financière de la Communauté à la réalisation d'un troisième programme d'échange de fonctionnaires compétents dans le domaine vétérinaire |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |