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Document L:1993:075:TOC
Official Journal of the European Communities, L 75, 30 March 1993
Journal officiel des Communautés européennes, L 75, 30 mars 1993
Journal officiel des Communautés européennes, L 75, 30 mars 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 727/93 de la Commission, du 29 mars 1993, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 728/93 de la Commission, du 29 mars 1993, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
* | Règlement (CEE) n° 729/93 de la Commission, du 29 mars 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 2892/92 de la Commission relatif à l' application d' un prix minimal à l' importation pour les groseilles à grappes noires congelées, originaires de Pologne | |||
* | Règlement (CEE) n° 730/93 de la Commission, du 29 mars 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 2893/92 de la Commission relatif à l' application d' un prix minimal à l' importation pour les fraises congelées, originaires de Pologne | |||
* | Règlement (CEE) n° 731/93 de la Commission, du 26 mars 1993, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée | |||
* | Règlement (CEE) n° 732/93 de la Commission, du 29 mars 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 1913/92 portant modalités d' application du régime spécifique pour l' approvisionnement des Açores et de Madère en produits du secteur de la viande bovine | |||
* | Règlement (CEE) n° 733/93 de la Commission, du 29 mars 1993, relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour le deuxième trimestre de 1993 et portant dérogation, pour ce trimestre, au règlement (CEE) n° 2377/80 en ce qui concerne l' attribution des quantités disponibles | |||
* | Règlement (CEE) n° 734/93 de la Commission, du 29 mars 1993, fixant les prix de référence des aubergines pour la campagne 1993 | |||
* | Règlement (CEE) n° 735/93 de la Commission, du 29 mars 1993, fixant les prix de référence des tomates pour la campagne 1993 | |||
* | Règlement (CEE) n° 736/93 de la Commission, du 26 mars 1993, concernant l' arrêt de la pêche du cabillaud par les navires battant pavillon de l' Allemagne | |||
Règlement (CEE) n 737/93 de la Commission, du 29 mars 1993, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
93/180/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 26 mars 1993, concernant certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse en Italie et abrogeant la décision 93/168/CEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |