Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 337
35e année
21 novembre 1992

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

Règlement (CEE) n° 3354/92 de la Commission, du 20 novembre 1992, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

Règlement (CEE) n° 3355/92 de la Commission, du 20 novembre 1992, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

Règlement (CEE) n° 3356/92 de la Commission, du 19 novembre 1992, relatif à la fourniture de produits laitiers au titre de l'aide alimentaire

5

Règlement (CEE) n° 3357/92 de la Commission, du 20 novembre 1992, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

13

Règlement (CEE) n° 3358/92 de la Commission, du 20 novembre 1992, modifiant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

15

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Commission

92/532/CEE:

*

Décision de la Commission, du 19 novembre 1992, fixant les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la décision et la confirmation de la présence de certaines maladies des poissons

18

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.