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Document L:1991:218:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 218, 6 août 1991


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 218
    34e année
    6 août 1991



    Édition de langue française

    		 

    Législation

    		  

    Sommaire

    		 

    I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

    		 
     

    *

    Règlement (CEE) n° 2328/91 du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant l'amélioration de l'efficacité des structures de l'agriculture

    1

     
      

    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

    		 
      

    Conseil

      

    91/394/CEE:

    		 
     

    *

    Décision du Conseil du 8 juillet 1991 adoptant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la technologie de l'information (1990-1994)

    22




    FR


    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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