Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 61
34e année
7 mars 1991

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

......

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Conseil

91/117/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

1

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

2

91/118/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république de Finlande relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

7

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république de Finlande relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

8

91/119/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Norvège relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

13

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Norvège relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

14

91/120/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Suède relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

19

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Suède relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

20

91/121/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

25

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (Spes)

26

91/122/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république de Finlande relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

31

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la république de Finlande relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

32

91/123/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Suède relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

37

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le royaume de Suède relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

38

91/124/CEE:

*

Décision du Conseil, du 25 février 1991, concernant la conclusion de l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

43

Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

44

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.