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Document L:1990:285:TOC
Official Journal of the European Communities, L 285, 17 October 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 285, 17 octobre 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 285, 17 octobre 1990
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 2984/90 de la Commission, du 16 octobre 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 2985/90 de la Commission, du 16 octobre 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
* | Règlement (CEE) n° 2986/90 de la Commission, du 12 octobre 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n° 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté | |||
Règlement (CEE) n° 2987/90 de la Commission, du 15 octobre 1990, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire | ||||
* | Règlement (CEE) n° 2988/90 de la Commission, du 16 octobre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 1350/72 en ce qui concerne la définition des superficies de houblon plantées | |||
* | Règlement (CEE) n° 2989/90 de la Commission, du 16 octobre 1990, fixant, dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes les restitutions à l'exportation prévues à l'article 12 du règlement (CEE) n° 426/86 du Conseil et modifiant le règlement (CEE) n° 3846/87, établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation | |||
Règlement (CEE) n° 2990/90 de la Commission, du 16 octobre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 2905/90 instituant une taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires de Pologne | ||||
Règlement (CEE) n° 2991/90 de la Commission, du 16 octobre 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
90/508/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 24 septembre 1990, concernant la mise en application provisoire du procès-verbal agréé modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la république de Pologne sur le commerce des produits textiles | |||
Procès-verbal agréé | ||||
90/509/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 24 septembre 1990, concernant la mise en application provisoire du procès-verbal agréé modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la république de Hongrie sur le commerce des produits textiles | |||
Procès-verbal agréé | ||||
90/510/CEE: | ||||
* | Première décision du Conseil, du 9 octobre 1990, concernant l' extension de la protection juridique des topographies de produits semi-conducteurs aux personnes de certains pays ou territoires | |||
90/511/CEE: | ||||
* | deuxième Décision du Conseil du 9 octobre 1990, concernant l'extension de la protection juridique des topographies de produits semi-conducteurs aux personnes de certains pays ou territoires | |||
Commission | ||||
90/512/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 16 octobre 1990, relative à certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en Belgique | |||
90/513/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 16 octobre 1990, relative à certaines mesures de protection contre la peste porcine classique en République fédérale d'Allemagne | |||
Rectificatifs | ||||
Rectificatif au règlement (CEE) n° 2964/90 de la Commission, du 12 octobre 1990, fixant le prix maximal d'achat et les quantités de viande bovine achetées à l'intervention pour la trente-deuxième adjudication partielle effectuée conformément au règlement (CEE) n° 1627/89 (JO n° L 282 du 13.10.1990) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |