Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 15
33e année
19 janvier 1990

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

Règlement (CEE) n° 123/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

Règlement (CEE) n° 124/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

Règlement (CEE) n° 125/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

5

Règlement (CEE) n° 126/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Grèce

8

Règlement (CEE) n° 127/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, abrogeant le règlement (CEE) n° 73/90 portant application du droit du tarif douanier commun aux importations de citrons frais originaires de Chypre

9

Règlement (CEE) n° 128/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

10

Règlement (CEE) n° 129/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre

12

Règlement (CEE) n° 130/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, fixant, pour la Grande-Bretagne, le montant de la prime variable à l'abattage des ovins et les montants à percevoir sur les produits quittant la région 5

14

Règlement (CEE) n° 131/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

17

Règlement (CEE) n° 132/90 de la Commission, du 18 janvier 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

21

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Commission

90/25/CEE:

*

Décision de la Commission, du 20 décembre 1989, relative à une procédure d'application de l'article 85 du traité CEE (IV/32.265 - Concordato Incendio) ((Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

25

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.