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Document L:1989:393:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 393, 30 décembre 1989


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 393
32e année
30 décembre 1989



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

89/654/CEE:

 
 

*

Directive 89/654/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail (première directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

1

  

89/655/CEE:

 
 

*

Directive 89/655/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive (89/391/CEE)

13

  

89/656/CEE:

 
 

*

Directive 89/656/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle (troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive ( 89/391/CEE)

18

  

89/657/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil, du 18 décembre 1989, établissant un programme d' action visant à promouvoir l' innovation dans le domaine de la formation professionnelle résultant du changement technologique dans la Communauté européenne (Eurotecnet)

29

  

89/658/CEE:

 
 

*

Décision du Conseil du 18 décembre 1989 concernant la poursuite du développement du système Handynet dans le cadre du programme Helios

35




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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