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Document L:1989:346:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 346, 27 novembre 1989


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 346
32e année
27 novembre 1989



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

......

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Commission

  

89/601/CEE:

 
 

*

Recommandation de la Commission, du 8 novembre 1989, concernant la formation des personnels de santé en matière de cancer

1




FR


Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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