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Document L:1989:340:TOC
Official Journal of the European Communities, L 340, 23 November 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 340, 23 novembre 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 340, 23 novembre 1989
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 3487/89 du Conseil du 20 novembre 1989 fixant, pour la campagne 1989/1990, les pourcentages visés à l'article 3 paragraphe 1 bis du règlement (CEE) n° 426/86 en ce qui concerne l'octroi de l'aide aux produits transformés à base de tomates | |||
* | Règlement (CEE) n° 3488/89 du Conseil, du 21 novembre 1989, fixant le mode de décision relatif à certaines dispositions prévues pour des produits agricoles dans le cadre des accords méditerranéens | |||
* | Règlement (CEE) n° 3489/89 du Conseil du 21 novembre 1989 modifiant le règlement (CEE) n° 4249/88 relatif au régime d'exportation de certains déchets et débris de métaux non ferreux | |||
* | Règlement (CEE) n° 3490/89 du Conseil du 21 novembre 1989 abrogeant le règlement (CEE) n° 3042/89 étendant le droit antidumping institué par le règlement (CEE) n° 3651/88 à certaines imprimantes matricielles à impact assemblées dans la Communauté | |||
Règlement (CEE) n° 3491/89 de la Commission, du 22 novembre 1989, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 3492/89 de la Commission, du 22 novembre 1989, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3493/89 de la Commission du 21 novembre 1989 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables | |||
* | Règlement (CEE) n° 3494/89 de la Commission du 22 novembre 1989 concernant l'arrêt de la pêche de la sole commune par les navires battant pavillon de l'Allemagne | |||
* | Règlement (CEE) n° 3495/89 de la Commission du 22 novembre 1989 concernant l'arrêt de la pêche de la rascasse par les navires battant pavillon de la Belgique | |||
Règlement (CEE) n° 3496/89 de la Commission, du 22 novembre 1989, rétablissant le droit de douane préférentiel à l'importation de roses à petite fleur originaires d'Israël | ||||
Règlement (CEE) n° 3497/89 de la Commission, du 22 novembre 1989, fixant, pour la Grande-Bretagne, le montant de la prime variable à l'abattage des ovins et les montants à percevoir sur les produits quittant la région 5 | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3498/89 de la Commission du 22 novembre 1989 relatif à la délivrance des certificats «MCE» pour les rosiers et modifiant le règlement (CEE) n° 643/86 | |||
Règlement (CEE) n° 3499/89 de la Commission, du 22 novembre 1989, fixant le prélèvement à l'importation pour la mélasse | ||||
Règlement (CEE) n° 3500/89 de la Commission, du 22 novembre 1989, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
89/596/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission du 13 octobre 1989 portant acceptation d'engagements dans le cadre de la procédure antidumping concernant certaines imprimantes matricielles à impact assemblées dans la Communauté par NEC Technology Ltd et Star Micronics Manufacturing Ltd |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |