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Document L:1989:322:TOC
Official Journal of the European Communities, L 322, 7 November 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 322, 7 novembre 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 322, 7 novembre 1989
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 3329/89 de la Commission, du 6 novembre 1989, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 3330/89 de la Commission, du 6 novembre 1989, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 3331/89 de la Commission du 6 novembre 1989 relatif à la fourniture de divers lots de sucre blanc au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 3332/89 de la Commission du 6 novembre 1989 relatif à diverses livraisons de céréales au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n 3333/89 de la Commission, du 6 novembre 1989, fixant le montant de l'aide pour le coton | ||||
Règlement (CEE) n 3334/89 de la Commission, du 6 novembre 1989, modifiant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt | ||||
Règlement (CEE) n 3335/89 de la Commission, du 6 novembre 1989, supprimant la taxe compensatoire et rétablissant le droit de douane préférentiel à l'importation de citrons frais originaires de Turquie | ||||
Règlement (CEE) n 3336/89 de la Commission, du 6 novembre 1989, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
89/577/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 23 octobre 1989 modifiant la décision 86/649/CEE instaurant une action financière de la Communauté pour l'éradication de la peste porcine africaine au Portugal | |||
89/578/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 30 octobre 1989 portant troisième modification de la décision 88/303/CEE reconnaissant certaines parties du territoire de la Communauté comme officiellement indemnes de peste porcine ou indemnes de peste porcine | |||
89/579/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil du 30 octobre 1989 modifiant les bases juridiques des décisions 87/593/CEE, 87/594/CEE et 87/595/CEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |