Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 67
31e année
12 mars 1988

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

Règlement (CEE) n 653/88 de la Commission, du 11 mars 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

Règlement (CEE) n 654/88 de la Commission, du 11 mars 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

Règlement (CEE) n 655/88 de la Commission, du 11 mars 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures

5

Règlement (CEE) n 656/88 de la Commission, du 11 mars 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures

7

Règlement (CEE) n 657/88 de la Commission, du 11 mars 1988, modifiant les taux de conversion agricoles spécifiques, applicables dans le secteur du riz

9

Règlement (CEE) n° 658/88 de la Commission, du 11 mars 1988, modifiant le règlement (CEE) n° 453/88 relatif à la livraison d'huile de tournesol raffinée à la République de São Tomé et Princípe au titre de l'aide alimentaire

11

Règlement (CEE) n 659/88 de la Commission, du 11 mars 1988, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

12

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Commission

88/139/CEE:

*

Décision de la Commission du 11 décembre 1987 relative au programme d'orientation pluriannuel de la flotte de pêche (1987-1991) présenté par la République fédérale d'Allemagne conformément au règlement (CEE) n° 4028/86 (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.)

14

88/140/CEE:

*

Décision de la Commission du 11 décembre 1987 relative au programme d'orientation pluriannuel de la flotte de pêche (1987-1991) présenté par l'Italie conformément au règlement (CEE) n° 4028/86 (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi)

18

88/141/CEE:

*

Décision de la Commission du 11 décembre 1987 relative au programme d'orientation pluriannuel de la flotte de pêche (1987-1991) présenté par le Royaume- Uni conformément au règlement (CEE) n° 4028/86 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

22

88/142/CEE:

*

Décision de la Commission du 11 décembre 1987 relative au programme d'orientation pluriannuel de la flotte de pêche (1987-1991) présenté par l'Irlande conformément au règlement (CEE) n° 4028/86 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi)

25

Rectificatifs

Rectificatif au règlement (CEE) n 526/88 de la Commission, du 25 février 1988, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire (JO n L 53 du 27.2.1988)

28

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.