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Document L:1988:053:TOC
Official Journal of the European Communities, L 53, 27 February 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 53, 27 février 1988
Journal officiel des Communautés européennes, L 53, 27 février 1988
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 512/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 513/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 514/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 515/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 516/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 517/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements applicables à l'importation des aliments composés pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n 518/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures | ||||
Règlement (CEE) n 519/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant le correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 520/88 de la Commission, du 26 février 1988, modifiant le règlement (CEE) n 1787/87 ouvrant, pour certains États membres et groupes de qualité, l'achat à l'intervention et fixant les prix d'achat dans le secteur de la viande bovine | ||||
Règlement (CEE) n 521/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 522/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées | ||||
Règlement (CEE) n 523/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 524/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 525/88 de la Commission, du 22 février 1988, relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 526/88 de la Commission, du 25 février 1988, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire | ||||
* | Règlement (CEE) n° 527/88 de la Commission du 26 février 1988 portant modification du règlement (CEE) n° 727/87 relatif à la vente spéciale de lait écrémé en poudre de stock public pour l' exportation | |||
Règlement (CEE) n 528/88 de la Commission, du 25 février 1988, modifiant le règlement (CEE) n 3938/87 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application | ||||
* | Règlement (CEE) n° 529/88 de la Commission du 26 février 1988 fixant pour la campagne 1987/1988 les pourcentages de la production de vin de table à livrer à la distillation obligatoire visée à l' article 39 du règlement (CEE) n° 822/87 | |||
* | Règlement (CEE) nº 530/88 de la Commission du 26 février 1988 retirant les pommes de terre de primeur de la liste des produits soumis au mécanisme complémentaire aux échanges | |||
Règlement (CEE) n 531/88 de la Commission, du 25 février 1988, rectifiant le règlement (CEE) n 3938/87 fixant les montants compensatoires monétaires applicables dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application | ||||
Règlement (CEE) n 532/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les restitutions applicables pour le mois de mars 1988 aux produits des secteurs des céréales et du riz livrés dans le cadre d'actions d'aides alimentaires communautaires et nationales | ||||
Règlement (CEE) n 533/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 534/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 535/88 de la Commission, du 26 février 1988, fixant les restitutions applicables à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
88/89/CEE: | ||||
* | Décision du Conseil, du 22 février 1988, concernant la conclusion du protocole complémentaire à l'accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie | |||
Protocole complémentaire à l'accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Turquie |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |