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Document L:1984:039:TOC
Official Journal of the European Communities, L 39, 10 February 1984
Journal officiel des Communautés européennes, L 39, 10 février 1984
Journal officiel des Communautés européennes, L 39, 10 février 1984
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 337/84 de la Commission, du 9 février 1984, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 338/84 de la Commission, du 9 février 1984, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 339/84 de la Commission, du 9 février 1984, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive | ||||
Règlement (CEE) no 340/84 de la Commission du 9 février 1984 relatif à la livraison de riz blanchi au Comité international de la Croix-Rouge au titre de l' aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) no 341/84 de la Commission du 9 février 1984 relatif à la livraison de froment tendre au Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR) au titre de l' aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) no 342/84 de la Commission du 9 février 1984 relatif à la livraison de froment tendre à titre d' aide alimentaire au Swaziland | ||||
Règlement (CEE) n 343/84 de la Commission, du 9 février 1984, modifiant les restitutions à l'exportation pour les graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 344/84 de la Commission, du 9 février 1984, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 345/84 de la Commission, du 9 février 1984, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 346/84 de la Commission, du 9 février 1984, fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt | ||||
Règlement (CEE) n 347/84 de la Commission, du 9 février 1984, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |