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Document L:1983:208:TOC
Official Journal of the European Communities, L 208, 31 July 1983
Journal officiel des Communautés européennes, L 208, 31 juillet 1983
Journal officiel des Communautés européennes, L 208, 31 juillet 1983
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Décision no 2177/83/CECA de la Commission du 28 juillet 1983 prorogeant le régime de surveillance et de quotas de production de certains produits pour les entreprises de l' industrie sidérurgique | |||
* | Décision no 2178/83/CECA de la Commission du 28 juillet 1983 relative à la fixation des taux d' abattement pour le troisième trimestre de 1983 dans le cadre de la décision no 2177/83/CECA prorogeant le régime de surveillance et de quotas de production de certains produits pour les entreprises de l' industrie sidérurgique | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
* | Communication de la Commission relative aux modes de cotation et aux coûts de transport dans les ventes d'acier |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |