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Document L:1983:163:TOC
Official Journal of the European Communities, L 163, 22 June 1983
Journal officiel des Communautés européennes, L 163, 22 juin 1983
Journal officiel des Communautés européennes, L 163, 22 juin 1983
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) no 1564/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les prix applicables dans le secteur des céréales | |||
* | Règlement (CEE) no 1565/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les majorations mensuelles des prix des céréales, des farines de froment et de seigle, ainsi que des gruaux et semoules de froment | |||
* | Règlement (CEE) no 1566/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 1418/76 portant organisation commune du marché du riz | |||
* | Règlement (CEE) no 1567/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les prix applicables dans le secteur du riz | |||
* | Règlement (CEE) no 1568/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les majorations mensuelles des prix du riz "paddy" et du riz décortiqué | |||
* | Règlement (CEE) no 1569/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 2742/75 relatif aux restitutions à la production dans le secteur des céréales et du riz | |||
* | Règlement (CEE) no 1570/83 du Conseil du 14 juin 1983 portant modification du règlement (CEE) no 1461/82 modifiant le règlement (CEE) no 727/70 instaurant une organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut | |||
* | Règlement (CEE) no 1571/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix d' objectif des graines de soja | |||
* | Règlement (CEE) no 1572/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix minimal des graines de soja | |||
* | Règlement (CEE) no 1573/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix d' objectif des graines de lin | |||
* | Règlement (CEE) no 1574/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix d' objectif des graines de ricin | |||
* | Règlement (CEE) no 1575/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix minimal des graines de ricin | |||
* | Règlement (CEE) no 1576/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix de seuil de déclenchement de l' aide, le prix d' objectif ainsi que le prix minimal pour les pois, les fèves et les féveroles | |||
* | Règlement (CEE) no 1577/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 1431/82 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, les fèves et les féveroles | |||
* | Règlement (CEE) no 1578/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les montants de l' aide pour le lin textile et pour le chanvre ainsi que le montant retenu pour le financement des mesures favorisant l' utilisation de filasses de lin | |||
* | Règlement (CEE) no 1579/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix d' objectif pour le coton non égrené et la quantité de coton pour laquelle l' aide est octroyée totalement | |||
* | Règlement (CEE) no 1580/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix minimal du coton non égrené | |||
* | Règlement (CEE) no 1581/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant l' annexe du règlement (CEE) no 2358/71 portant organisation commune des marchés dans le secteur des semences | |||
* | Règlement (CEE) no 1582/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 1660/81 fixant, pour les campagnes de commercialisation 1982/1983 et 1983/1984, les montants de l' aide accordée dans le secteur des semences | |||
* | Règlement (CEE) no 1583/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 1660/81 fixant, pour les campagnes de commercialisation 1982/1983 et 1983/1984, les montants de l' aide accordée dans le secteur des semences | |||
* | Règlement (CEE) no 1584/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour les campagnes de commercialisation 1984/1985 et 1985/1986, les montants de l' aide accordée dans le secteur des semences | |||
* | Règlement (CEE) no 1585/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les prix dans le secteur du sucre et la qualité type des betteraves | |||
* | Règlement (CEE) no 1586/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les prix d' intervention dérivés du sucre blanc, le prix d' intervention du sucre brut, les prix minimaux de la betterave A et de la betterave B, les prix de seuil ainsi que le montant du remboursement pour la péréquation des frais de stockage | |||
* | Règlement (CEE) no 1587/83 du Conseil du 14 juin 1983 portant révision du montant maximal de la cotisation à la production de sucre B et du prix minimal de la betterave B pour la campagne de commercialisation 1983/1984 | |||
* | Règlement (CEE) no 1588/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le prix indicatif à la production, l' aide à la production et le prix d' intervention de l' huile d' olive | |||
* | Règlement (CEE) no 1589/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les majorations mensuelles du prix représentatif de marché, du prix d' intervention et du prix de seuil de l' huile d' olive | |||
* | Règlement (CEE) no 1590/83 du Conseil du 14 juin 1983 concernant la détermination des superficies oléicoles bénéficiant de l' aide à la production d' huile d' olive | |||
* | Règlement (CEE) no 1591/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les prix indicatifs et les prix d' intervention des graines de colza, de navette et de tournesol | |||
* | Règlement (CEE) no 1592/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, les majorations mensuelles du prix indicatif et du prix d' intervention des graines de colza, de navette et de tournesol | |||
* | Règlement (CEE) no 1593/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la campagne de commercialisation 1983/1984, le seuil de garantie pour les graines de colza et de navette ainsi que certains éléments y afférents | |||
* | Règlement (CEE) no 1594/83 du Conseil du 14 juin 1983 relatif à l' aide pour les graines oléagineuses | |||
* | Règlement (CEE) no 1595/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 337/79 portant organisation commune du marché viti-vinicole | |||
* | Règlement (CEE) no 1596/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la période du 16 décembre 1983 au 31 août 1984, les prix d' orientation dans le secteur du vin | |||
* | Règlement (CEE) no 1597/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 456/80 relatif à l' octroi de primes d' abandon temporaire et d' abandon définitif de certaines superficies plantées en vigne ainsi que de primes de renonciation à la replantation | |||
* | Règlement (CEE) no 1598/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 458/80 relatif à la restructuration des vignobles dans le cadre d' opérations collectives | |||
* | Règlement (CEE) no 1599/83 du Conseil du 14 juin 1983 fixant, pour la période du 1er novembre 1983 au 31 octobre 1984, le prix de base et la qualité type du porc abattu | |||
* | Règlement (CEE) no 1600/83 du Conseil du 14 juin 1983 modifiant le règlement (CEE) no 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |