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Document L:1982:091:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 91, 5 avril 1982


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 91
25e année
5 avril 1982



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 790/82 du Conseil, du 2 avril 1982, portant prolongation de la campagne de commercialisation 1981/1982 dans le secteur des viandes ovine et caprinen

1

 

*

Règlement (CEE) n° 791/82 du Conseil, du 2 avril 1982, portant prolongation de la campagne de commercialisation 1981/1982 dans le secteur de la viande bovine

3

 

*

Règlement (CEE) n° 792/82 du Conseil, du 2 avril 1982, portant deuxième prolongation de la campagne laitière 1981/19822

4

 

*

Règlement (CEE) n° 793/82 du Conseil, du 2 avril 1982, fixant l' aide forfaitaire à la production ainsi que le prix d' objectif pour certains fourrages séchés pour la période du 1er au 25 avril 1982s

5

 

*

Règlement (CEE) n° 794/82 du Conseil, du 2 avril 1982, modifiant le règlement (CEE) n° 878/77 relatif aux taux de change à appliquer dans le secteur agricole, en ce qui concerne la couronne danoise

7

  

Règlement (CEE) n 795/82 de la Commission, du 2 avril 1982, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées

9

  

Règlement (CEE) n 796/82 de la Commission, du 2 avril 1982, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées

11

  

Règlement (CEE) n 797/82 de la Commission, du 2 avril 1982, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

13

  

Règlement (CEE) n 798/82 de la Commission, du 2 avril 1982, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées

15




FR


Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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