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Document L:1981:049:TOC
Official Journal of the European Communities, L 49, 24 February 1981
Journal officiel des Communautés européennes, L 49, 24 février 1981
Journal officiel des Communautés européennes, L 49, 24 février 1981
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 450/81 du Conseil, du 11 février 1981, modifiant le règlement (CEE) n° 2527/80 prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche | |||
Règlement (CEE) n 451/81 de la Commission, du 23 février 1981, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 452/81 de la Commission, du 23 février 1981, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 453/81 de la Commission, du 23 février 1981, relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs aux Comores au titre de l' aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n 454/81 de la Commission, du 23 février 1981, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n° 455/81 de la Commission, du 23 février 1981, relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs au Sierra Leone au titre de l' aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 456/81 de la Commission, du 23 février 1981, relatif à la livraison de maïs au Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés au titre de l' aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n 457/81 de la Commission, du 23 février 1981, fixant le prélèvement à l'exportation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Rectificatifs | ||||
* | Rectificatif à la directive 80/1098/CEE du Conseil, du 11 novembre 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la maladie vésiculeuse du porc et la peste porcine classique (JO n L 325 du 1.12.1980) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |