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Document L:1981:049:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 49, 24 février 1981


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 49
    24e année
    24 février 1981



    Édition de langue française

     

    Législation

      

    Sommaire

     

    Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

     
     

    *

    Règlement (CEE) n° 450/81 du Conseil, du 11 février 1981, modifiant le règlement (CEE) n° 2527/80 prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche

    1

      

    Règlement (CEE) n 451/81 de la Commission, du 23 février 1981, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

    2

      

    Règlement (CEE) n 452/81 de la Commission, du 23 février 1981, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

    4

      

    Règlement (CEE) n° 453/81 de la Commission, du 23 février 1981, relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs aux Comores au titre de l' aide alimentaire

    6

      

    Règlement (CEE) n 454/81 de la Commission, du 23 février 1981, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz

    8

      

    Règlement (CEE) n° 455/81 de la Commission, du 23 février 1981, relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs au Sierra Leone au titre de l' aide alimentaire

    10

      

    Règlement (CEE) n° 456/81 de la Commission, du 23 février 1981, relatif à la livraison de maïs au Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés au titre de l' aide alimentaire

    12

      

    Règlement (CEE) n 457/81 de la Commission, du 23 février 1981, fixant le prélèvement à l'exportation pour le sucre blanc et le sucre brut

    14

     
      

    Rectificatifs

     
     

    *

    Rectificatif à la directive 80/1098/CEE du Conseil, du 11 novembre 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la maladie vésiculeuse du porc et la peste porcine classique (JO n L 325 du 1.12.1980)

    16




    FR



    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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