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Document L:1981:021:TOC
Official Journal of the European Communities, L 21, 24 January 1981
Journal officiel des Communautés européennes, L 21, 24 janvier 1981
Journal officiel des Communautés européennes, L 21, 24 janvier 1981
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 177/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 178/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 179/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n 180/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 181/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées | ||||
* | Règlement (CEE) n° 182/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 2726/80 relatif à l' octroi d' une aide aux moûts de raisins concentrés et moûts de raisins concentrés rectifiés utilisés en vinification au cours de la campagne viticole 1980/1981 | |||
Règlement (CEE) n 183/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, modifiant les prélèvements à l'exportation pour les produits amylacés à base de riz | ||||
Règlement (CEE) n 184/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, modifiant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt | ||||
Règlement (CEE) n 185/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, rectifiant les prélèvements à l'importation applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 186/81 de la Commission, du 23 janvier 1981, fixant le prélèvement à l'exportation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
* | Règlement (Euratom, CECA, CEE) n° 187/81 du Conseil, du 20 janvier 1981, portant adaptation des rémunérations et des pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions | |||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conférence des représentants des gouvernements des États membres | ||||
81/8/Euratom, CECA, CEE: | ||||
* | Décision des représentants des gouvernements des États membres des Communautés européennes, du 20 janvier 1981, portant nomination d'un membre de la Commission des Communautés européennes |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |