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Document L:1980:371:TOC
Official Journal of the European Communities, L 371, 31 December 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 371, 31 décembre 1980
Journal officiel des Communautés européennes, L 371, 31 décembre 1980
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 3542/80 du Conseil, du 8 décembre 1980, concernant la conclusion de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République des Philippines sur le commerce des produits textiles | |||
Accord entre la Communauté économique européenne et la République des Philippines sur le commerce des produits textiles | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3543/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Autriche | |||
Accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Autriche | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3544/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de Finlande | |||
Accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de Finlande | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3545/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Islande | |||
Accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Islande | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3546/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Norvège | |||
Accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Norvège | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3547/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant la conclusion de l' accord sous forme d' échange de lettres portant nouvelle dérogation à l' article 1er du protocole n° 3 de l' accord entre la Communauté économique européenne et la République portugaise | |||
Accord sous forme d' échange de lettres portant nouvelle dérogation à l' article 1er du protocole n° 3 de l' accord entre la Communauté économique européenne et la République portugaise | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3548/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Suède | |||
Accord sous forme d'échange de lettres portant nouvelle dérogation à l'article 1er du protocole n° 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Suède | ||||
* | Règlement (CEE) n° 3549/80 du Conseil, du 22 décembre 1980, concernant la conclusion de l' accord sous forme d' échange de lettres portant nouvelle dérogation à l' article 1er du protocole n° 3 de l' accord entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse | |||
Accord sous forme d' échange de lettres portant nouvelle dérogation à l' article 1er du protocole n° 3 de l' accord entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |