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Document L:1979:177:TOC
Official Journal of the European Communities, L 177, 14 July 1979
Journal officiel des Communautés européennes, L 177, 14 juillet 1979
Journal officiel des Communautés européennes, L 177, 14 juillet 1979
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 1456/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1457/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1458/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, modifiant les éléments servant au calcul des montants différentiels pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n 1459/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n 1460/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n 1461/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n 1462/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des produits de la pêche | ||||
* | Règlement (CEE) n° 1463/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, modifiant l' annexe du règlement (CEE) n° 532/75 relatif à la récupération des aides pour le lait écrémé en poudre destiné à l' alimentation des animaux et le lait écrémé transformé en aliments composés lors de l' exportation | |||
* | Règlement (CEE) n° 1464/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, relatif à la définition de la notion de produits originaires pour l' application des préférences tarifaires accordées par la Communauté économique européenne aux produits textiles de pays en voie de développement | |||
* | Règlement (CEE) n° 1465/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, modifiant le règlement (CEE) n° 890/78 relatif aux modalités de certification du houblon et le règlement (CEE) n° 3076/78 relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers | |||
* | Règlement (CEE) n° 1466/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, portant troisième modification du règlement (CEE) n° 3077/78 relatif à la constatation de l' équivalence des attestations accompagnant les houblons importés des pays tiers aux certificats communautaires | |||
* | Règlement (CEE) n° 1467/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté | |||
* | Règlement (CEE) n° 1468/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, relatif à l' octroi d' une aide pour le beurre de stockage privé destiné à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires | |||
Règlement (CEE) n° 1469/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de farine de froment tendre destinée à la République Arabe d'Égypte à titre d'aide | ||||
Règlement (CEE) n° 1470/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de farine de froment tendre destinée au Royaume hachémite de Jordanie à titre d'aide | ||||
Règlement (CEE) n° 1471/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de froment dur destiné à la République de Malte à titre d'aide | ||||
Règlement (CEE) n 1472/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, supprimant la taxe compensatoire à l'importation de tomates originaires d'Israël | ||||
Règlement (CEE) n 1473/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, rectifiant le règlement (CEE) n 1367/79 fixant les montants compensatoires monétaires | ||||
Rectificatifs | ||||
Rectificatif au règlement (CEE) n 1421/79 de la Commission, du 6 juillet 1979, relatif à la livraison de divers lots de butter oil au titre de l'aide alimentaire (JO n L 174 du 11.7.1979) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |