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Document L:1978:046:TOC
Official Journal of the European Communities, L 46, 17 February 1978
Journal officiel des Communautés européennes, L 46, 17 février 1978
Journal officiel des Communautés européennes, L 46, 17 février 1978
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
* | Règlement (CEE) n° 310/78 du Conseil, du 14 février 1978, modifiant le règlement (CEE) n° 878/77 en ce qui concerne les taux de change applicables pour les concentrés de tomates et l' isoglucose | |||
Règlement (CEE) n 311/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 312/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 313/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant les prélèvements minimaux à l'importation dans le secteur de l'huile d'olive | ||||
* | Règlement (CEE) n° 314/78 de la Commission, du 16 février 1978, relatif à la distillation des vins aptes à produire certaines eaux-de-vie de vin à appellation d'origine, pour la campagne 1977/1978 | |||
* | Règlement (CEE) n° 315/78 de la Commission, du 16 février 1978, modifiant le règlement (CEE) n° 1918/77 relatif à la livraison de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l' aide alimentaire | |||
* | Règlement (CEE) n° 316/78 de la Commission, du 16 février 1978, modifiant l' annexe du règlement (CEE) n° 1799/76 en ce qui concerne les coefficients d' équivalence pour les graines de lin | |||
Règlement (CEE) n 317/78 de la Commission, du 16 février 1978, ouvrant la possibilité de conclure des contrats de stockage privé à court terme pour le vin de table de type A III | ||||
Règlement (CEE) n 318/78 de la Commission, du 16 février 1978, rectifiant le règlement (CEE) n 261/78 fixant les restitutions à l'exportation pour le sucre blanc et le sucre brut en l'état | ||||
Règlement (CEE) n 319/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt | ||||
Règlement (CEE) n 320/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant le correctif applicable à la restitution pour le malt | ||||
Règlement (CEE) n 321/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 322/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant le prix du marché mondial pour les graines de colza et de navette | ||||
Règlement (CEE) n 323/78 de la Commission, du 16 février 1978, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n 324/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 325/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant les prélèvements à l'importation pour l'isoglucose | ||||
Règlement (CEE) n 326/78 de la Commission, du 16 février 1978, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 327/78 de la Commission, du 16 février 1978, fixant les restitutions applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
78/155/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 23 décembre 1977, relative à une procédure d'application de l'article 85 du traité instituant la Communauté économique européenne (IV/29.146/BMW SA Belgium et concessionnaires belges BMW) (Les textes en langues française et néerlandaise sont les seuls faisant foi) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |