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Document L:1976:234:TOC
Official Journal of the European Communities, L 234, 25 August 1976
Journal officiel des Communautés européennes, L 234, 25 août 1976
Journal officiel des Communautés européennes, L 234, 25 août 1976
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 2084/76 de la Commission, du 24 août 1976, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 2085/76 de la Commission, du 24 août 1976, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 2086/76 de la Commission, du 24 août 1976, fixant les prix moyens à la production dans le secteur du vin | ||||
Règlement (CEE) n 2087/76 de la Commission, du 24 août 1976, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées | ||||
* | Règlement (CEE) n° 2088/76 de la Commission, du 24 août 1976, portant huitième modification du règlement (CEE) n° 2042/75 relatif aux modalités particulières d' application du régime des certificats d' importation et d' exportation dans le secteur des céréales et du riz | |||
Règlement (CEE) n 2089/76 de la Commission, du 24 août 1976, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n 2090/76 de la Commission, du 24 août 1976, modifiant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Règlement (CEE) n 2091/76 de la Commission, du 24 août 1976, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |