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Document L:1972:043:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 43, 18 février 1972
Journal officiel des Communautés européennes, L 43, 18 février 1972
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 336/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 337/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 338/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 339/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les restitutions applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 340/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 341/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 342/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les restitutions à l'exportation pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 343/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant le correctif applicable à la restitution pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 344/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 345/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant les prélèvements à l'importation de veaux et de gros bovins, ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n° 346/72 de la Commission, du 17 février 1972, fixant le montant de base du prélèvement à l'importation pour les sirops et certains autres produits du secteur du sucre | ||||
Rectificatifs | ||||
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1537/71 du Conseil, du 12 juillet 1971, modifiant le règlement (CEE)" n° 204/69 établissant, pour certains produits agricoles exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l' annexe II du traité, les règles générales relatives à l' octroi des restitutions et les critères de fixation de leur montant | ||||
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2397/71 du Conseil, du 8 novembre 1971, relatif aux aides susceptibles de faire l' objet d' un concours du Fonds social européen | ||||
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2732/71 du Conseil, du 20 décembre 1971, modifiant le règlement (CEE) n° 876/68 en ce qui concerne les ajustements à apporter, dans le secteur du lait et des produits laitiers, aux restitutions fixées à l' avance | ||||
RECTIFICATIF A:#Règlement (CEE) n° 53/72 de la Commission, du 10 janvier 1972, portant application du droit du tarif douanier commun aux importations de certaines variétés d'oranges douces originaires d'Espagne | ||||
RECTIFICATIF A:#Règlement (CEE) n° 54/72 de la Commission, du 10 janvier 1972, portant application du droit du tarif douanier commun aux importations de mandarines, satsumas, clémentines, tangerines et autres hybrides similaires d'agrumes originaires d'Espagne | ||||
RECTIFICATIF A:#Règlement (CEE) n° 279/72 de la Commission, du 8 février 1972, concernant une adjudication permanente pour la vente de sucre blanc destiné à l'exportation et détenu par l'organisme d'intervention français |
FR |