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Document L:1968:210:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 210, 23 août 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 210, 23 août 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n 1271/68 de la Commission, du 22 août 1968, fixant les prélèvements applicables aux céréales et aux farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1272/68 de la Commission, du 22 août 1968, portant fixation des primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1273/68 de la Commission, du 22 août 1968, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 1274/68 de la Commission, du 22 août 1968, fixant les restitutions pour les céréales et les farines, gruaux et semoules de blé ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1275/68 de la Commission, du 22 août 1968, fixant les prélèvements applicables au riz et aux brisures | ||||
Règlement (CEE) n 1276/68 de la Commission, du 22 août 1968, portant fixation des restitutions pour le riz et les brisures | ||||
Règlement (CEE) n 1277/68 de la Commission, du 22 août 1968, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1278/68 de la Commission, du 22 août 1968, fixant les prélèvements à l'importation de veaux et de gros bovins, ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 1279/68 de la Commission, du 22 août 1968, modifiant les restitutions à l'exportation applicables au sucre blanc et au sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1280/68 de la Commission, du 22 août 1968, portant modification des restitutions à l'exportation de certains produits laitiers | ||||
II | ||||
Commission | ||||
68/332/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 26 juillet 1968, autorisant le royaume des Pays-Bas à vendre à prix réduit du beurre de stock public aux fins de transformation en beurre concentré | ||||
68/333/CEE: | ||||
Décision de la Commission, du 12 août 1968, autorisant l'Allemagne à différer le relèvement de ses droits de douane nationaux vers ceux du tarif douanier en ce qui concerne certains vins algériens |
FR |