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Document L:1968:181:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 181, 27 juillet 1968
Journal officiel des Communautés européennes, L 181, 27 juillet 1968
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I | |||
Règlement (CEE) n° 1077/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, relatif aux restitutions applicables aux exportations de certains produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n° 1078/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, portant détermination de la taxe et de la subvention applicables, à titre transitoire, aux échanges d'aliments composés à base de céréales entre l'Italie et les autres États membres | ||||
Règlement (CEE) n° 1079/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, relatif à l'octroi et à la préfixation de la restitution à l'exportation des aliments composés à base de céréales pour les animaux | ||||
Règlement (CEE) n° 1080/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, relatif aux modalités de calcul du prélèvement applicable aux produits transformés à base de céréales et de riz et à la préfixation du prélèvement pour certains d' entre eux | ||||
Règlement (CEE) n 1081/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, relatif à la qualité du blé dur pouvant être pris en charge par l'organisme d'intervention en Italie pour la campagne 1968/1969 | ||||
Règlement (CEE) n° 1082/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, fixant les coefficients exprimant la teneur en viande des conserves fabriquées à partir de viande congelée | ||||
Règlement (CEE) n° 1083/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, fixant les modalités d'application relatives aux certificats d'importation dans le secteur de la viande bovine | ||||
Règlement (CEE) n° 1084/68 de la Commission, du 26 juillet 1968, relatif au régime spécial à appliquer à l'importation de certaines viandes bovines congelées |
FR |