JOL_2005_098_R_0032_01

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EUR-Lex - JOL_2005_098_R_0032_01 - EN

Document JOL_2005_098_R_0032_01

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2005/306/: Décision de la Commission du 16 février 2005 approuvant, au nom de la Communauté européenne, l’introduction de modifications aux annexes de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux [notifiée sous le numéro C(2005) 336]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Accord sous forme d’échange de lettres avec le gouvernement du Canada concernant les modifications de l’annexe V et de l’annexe VIII de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux

JO L 98 du 16.4.2005, p. 32–41 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 327M du 5.12.2008, p. 335–349 (MT)

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Official Journal

16.4.2005

Journal officiel de l'Union européenne

L 98/32

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 16 février 2005

approuvant, au nom de la Communauté européenne, l’introduction de modifications aux annexes de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux

[notifiée sous le numéro C(2005) 336]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2005/306/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la décision 1999/201/CE du Conseil du 14 décembre 1998 relative à la conclusion de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux (1), et notamment son article 4, troisième alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

L’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux (ci après dénommé «l’accord») prévoit la possibilité d’une reconnaissance de l’équivalence des mesures sanitaires lorsque la partie exportatrice a démontré objectivement que les mesures qu’elle applique permettent d’atteindre le niveau de protection approprié de la partie importatrice. L’équivalence a été déterminée et établie avec le Canada en ce qui concerne les mesures de santé animale relatives au sperme de bovin et les mesures de santé publique relatives à la viande porcine. Cette équivalence a été établie à titre réciproque.

(2)

Pour ce qui est de l’équivalence, en ce qui concerne les exportations canadiennes de viande porcine, avec les dispositions ante et post mortem applicables dans l’Union européenne, la définition des porcs à commercialiser et d’autres exigences en matière d’hygiène devront être revues lorsque la nouvelle réglementation de l’Union européenne relative à l’hygiène des aliments sera appliquée. De même, pour ce qui est de l’équivalence en ce qui concerne les exportations communautaires de viande porcine vers le Canada, certaines dispositions devront être réexaminées lorsque la réglementation canadienne sur l’inspection des viandes sera modifiée.

(3)

Lors de sa réunion des 16 et 17 février 2004, le comité mixte chargé de la gestion de l’accord a formulé une recommandation concernant la détermination de l’équivalence en ce qui concerne le sperme de bovin et la viande porcine. Au cours de cette réunion, il a également préconisé de mettre à jour les références faites dans les annexes de l’accord à la législation de l’Union européenne et à la législation canadienne. Sur la base des récentes modifications apportées à la législation canadienne, le comité a recommandé, lors de sa réunion des 16 et 17 juillet 2003, de supprimer, dans la note B, chapitre I, annexe V, de l’accord, le paragraphe 2 relatif aux détecteurs automatiques de température dans les zones de conservation de poisson surgelé et aux lavabos à commande non manuelle dans les zones de travail. Lors de cette même réunion, il a conseillé, sur la base de l’expérience communautaire des importations de certains produits à base de poisson et produits de la pêche canadiens et de considérations liées au bien-être animal, de réduire la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques communautaires à l’importation en ce qui concerne les lots considérés.

(4)	Au vu de ces recommandations, il convient de modifier les parties correspondantes des annexes V et VIII de l’accord.

(5)	En vertu de l’article 16, paragraphe 3, de l’accord, les modifications des annexes font l’objet d’un échange de notes entre les parties.

(6)	Il y a lieu que ces modifications soient approuvées au nom de la Communauté.

(7)	Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Conformément aux recommandations du comité de gestion mixte institué par l’article 16 de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux, les modifications des annexes V et VIII dudit accord sont approuvées au nom de la Communauté. Le texte de l’échange de lettres constituant l’accord avec le gouvernement du Canada, comportant les modifications apportées aux annexes de l’accord, est joint à la présente décision.

Article 2

Le directeur général de la santé et de la protection des consommateurs est habilité à signer l’accord sous forme d’échange de lettres à l’effet d’engager la Communauté.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 16 février 2005.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

(1) JO L 71 du 18.3.1999, p. 1.

ACCORD SOUS FORME D’ÉCHANGE DE LETTRES

avec le gouvernement du Canada concernant les modifications de l’annexe V et de l’annexe VIII de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux

Bruxelles, le 7 mars 2005

Monsieur,

Me référant à l’article 16, paragraphes 2 et 3, de l’accord entre la Communauté européenne et le gouvernement du Canada relatif aux mesures sanitaires de protection de la santé publique et animale applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux établi à Ottawa le 17 décembre 1998, ci-après dénommé «l’accord», j’ai l’honneur de proposer des modifications à l’annexe V et à l’annexe VIII de l’accord conformément aux recommandations du comité de gestion mixte institué par son article 16, paragraphe 1. Les modifications proposées sont les suivantes:

1)	le tableau du point 3 relatif au sperme, figurant à l’annexe V de l’accord, est remplacé par le tableau repris à l’appendice I;

2)	le tableau du point 6 relatif aux viandes fraîches, figurant à l’annexe V de l’accord, est remplacé par le tableau repris à l’appendice II;

3)	la note A figurant à l’annexe V de l’accord est remplacée par le texte repris à l’appendice III;

4)	le chapitre I, paragraphe 2, de la note B figurant à l’annexe V de l’accord est supprimé;

5)	l’annexe VIII de l’accord est remplacée par le texte repris à l’appendice IV.

Si cette lettre et ses appendices agréent à votre gouvernement, j’ai l’honneur de vous proposer de considérer que la présente et votre confirmation, prises dans leur ensemble, valent accord modifiant l’accord entre la Communauté européenne et le Canada, qui entrera en vigueur à la date de votre réponse.

Veuillez croire, Monsieur, à l’assurance de ma très haute considération.

Pour la Communauté européenne

Robert MADELIN

Directeur général de la santé et de la protection des consommateurs

Bruxelles, le 15 mars 2005

Monsieur,

J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre du 7 mars 2005 qui se lit comme suit:

«Monsieur,

1)	le tableau du point 3 relatif au sperme, figurant à l’annexe V de l’accord, est remplacé par le tableau repris à l’appendice I;

2)	le tableau du point 6 relatif aux viandes fraîches, figurant à l’annexe V de l’accord, est remplacé par le tableau repris à l’appendice II;

3)	la note A figurant à l’annexe V de l’accord est remplacée par le texte repris à l’appendice III;

4)	le chapitre I, paragraphe 2, de la note B figurant à l’annexe V de l’accord est supprimé;

5)	l’annexe VIII de l’accord est remplacée par le texte repris à l’appendice IV.

J’ai l’honneur de vous confirmer que mon gouvernement souscrit à ce qui précède, et que, considérés dans leur ensemble, votre lettre, la présente réponse et les appendices joints, dont les versions française et anglaise font également foi, constituent, comme vous l'avez proposé, un accord modifiant l’accord entre le Canada et la Communauté européenne, lequel entrera en vigueur à la date de la présente.

Veuillez croire, Monsieur, à l’assurance de ma très haute considération.

Pour le gouvernement du Canada

Jeremy KINSMAN

Ambassadeur de la mission du Canada auprès de l’Union européenne

APPENDICE I

«3. Sperme

Produit

Exportations de la CE vers le Canada

Exportations du Canada vers la CE

Conditions commerciales

Équivalence

Conditions spéciales

Action

Conditions commerciales

Équivalence

Conditions spéciales

Action

Normes CE

Normes canadiennes

Normes CE

Santé animale

—

Bovins

88/407/CEE

H of A Act and Regs.

Oui 1

Centre de collecte de sperme cliniquement indemne de paratuberculose

La CE demande au Canada de revoir la condition spéciale prévoyant que le centre de collecte de sperme doit être cliniquement indemne de paratuberculose.

H of A Act and Regs.

88/407/CEE

94/577/CD

Oui 1

Sous-section 1.5.6 concernant la LBE et sous-section 3.6.6 concernant la RIB de la section 15.4.1 du programme d’insémination artificielle, version de mars 2004

Le Canada demande à la CE:

I)	de justifier l’exigence selon laquelle tous les taureaux d’un centre agréé doivent être séronégatifs en ce qui concerne la RIB/IPV.

Permit conditions

DC Manual of Procedures, Sec. 15

—	Ovins/caprins

92/65/CEE

H of A Act and Regs.

Le Canada a l’intention d’établir des conditions génériques.

H of A Act and Regs.

92/65/CEE

Oui 3

Le Canada demande à la CE:

I)	d’harmoniser les dispositions zoosanitaires applicables aux importations;

II)	de supprimer l’exigence concernant le test relatif au mycoplasme (comme cela a été fait pour les bovins);

III)	d’accepter la régionalisation de la fièvre catarrhale et de la MHE et de supprimer l’exigence concernant le test;

IV)	de mettre à jour l’exigence concernant le test relatif à la MV/CAE en prescrivant le test ELISA;

V)	de supprimer l’exigence concernant le test de postcollecte relatif à la MV/CAE.

Permit conditions

DC Manual of Procedures, Sec. 15

—

Porcins

90/429/CEE

H of A Act and Regs.

La CE demande au Canada:

I)	de revoir l’exigence de séronégativité en ce qui concerne la leptospirose;

II)	d’établir des conditions génériques.

H of A Act and Regs.

90/429/CEE

2002/613/CE

Note E

Le Canada demande à la CE:

I)	une harmonisation en ce qui concerne les importations en provenance de pays tiers;

II)	une révision de l’exigence selon laquelle tous les verrats doivent subir un test pour la PPC et la MA.

Permit conditions

DC Manual of Procedures, Sec. 15

—

Chiens

92/65/CEE

H of A Act and Regs.

La CE demande au Canada d’établir des conditions génériques.

H of A Act and Regs.

92/65/CEE

Oui 3

Le Canada demande à la CE de présenter un certificat.

—

Félins

92/65/CEE

(Pas d’échanges)

92/65/CEE»

APPENDICE II

«6. Viandes fraîches

Produit

Exportations de la CE vers le Canada

Exportations du Canada vers la CE

Conditions commerciales

Équivalence

Conditions spéciales

Action

Conditions commerciales

Équivalence

Conditions spéciales

Action

Normes CE

Normes canadiennes

Normes CE

Santé animale

—

Ruminants

2002/99/CE

Règlement (CE) no 999/2001

H of A Act and Regs.

Sec 40, 41

Oui 2

Déclaration d’origine

H of A Act and Regs.

2002/99/CE

Règlement (CE) no 999/2001

Oui 3

—

Équidés

2002/99/CE

H of A Act and Regs.

Sec 40, 41

Oui 2

Déclaration d’origine

H of A Act and Regs.

2002/99/CE

Oui 3

—

Porcins

2002/99/CE

H of A Act and Regs.

Sec 40, 41

Oui 2

Déclaration d’origine

H of A Act and Regs.

2002/99/CE

Oui 3

Santé publique

64/433/CEE

Meat Inspection Act and Regs.

Food and Drugs Act and Regs.

Consumer Packaging and Labelling Act and Regs. (si conditionnement pour vente au détail)

Canada Agricultural Products Act and Livestock and Poultry Carcass Grading Regs. (pour la viande bovine)

Oui 1

Certaines dispositions à revoir lorsque la réglementation canadienne sur l’inspection des viandes sera modifiée.

Meat Inspection Act and Regs.

Food and Drugs Act and Regs.

Consumer Packaging and Labelling Act and Regs. (si conditionnement pour vente au détail)

Canada Agricultural Products Act and Livestock and Poultry Carcass Grading Regs. (pour la viande bovine)

2002/477/CE

Oui 1

Sous-sections (2) et (3) de la section 11.7.3 relative à l’Union européenne, chapitre 11 du manuel de l’hygiène des viandes, conformément à la directive canadienne sur l’hygiène des viandes (no 2005-3) (1)

Dispositions ante et post mortem, définition des porcs à commercialiser et autres exigences en matière d’hygiène à revoir lorsque la nouvelle réglementation de l’UE relative à l’hygiène des aliments sera appliquée.»

(1) http://www.inspection.gc.ca/francais/anima/meavia/mmopmmhv/chap11/eu-uef.shtml pour la version en langue française et http://www.inspection.gc.ca/english/anima/meavia/mmopmmhv/chap11/eu-uee.shtml pour la version en langue anglaise.

APPENDICE III

«NOTES

Note A

Viandes fraîches, produits à base de viande, viandes de volaille, viandes de gibier

I. EXPORTATIONS DU CANADA VERS LA CE

1.	Les cuirs doivent être enlevés de la viande de veau.

2.	Les carcasses ne doivent pas être recouvertes de draps de lin.

3.	Respect des règles CE sur les chambres de refroidissement à contre-courant (directive 71/118/CEE).

4.	Respect des règles CE sur la décontamination.

II. EXPORTATIONS DE LA CE VERS LE CANADA

1.	Respect des règles canadiennes sur l’inspection post mortem des volailles.»

APPENDICE IV

«ANNEXE VIII

CONTRÔLES AUX FRONTIÈRES

Fréquence des contrôles aux frontières effectués sur des lots d’animaux vivants et de produits animaux

Les parties peuvent moduler si nécessaire la fréquence des contrôles, dans la limite de leurs compétences, en tenant compte de la nature des contrôles effectués par la partie exportatrice avant l’exportation, de l’expérience de la partie importatrice en ce qui concerne les produits importés en provenance du pays exportateur, de tout progrès réalisé dans la reconnaissance de l’équivalence, ou par suite d’autres actions ou consultations prévues dans le présent accord.

Type de contrôle aux frontières	Fréquence normale, prévue à l’article 11, paragraphe 2
1. Contrôles documentaires et contrôles d’identité
Les deux parties réalisent des contrôles documentaires et des contrôles d’identité sur tous les lots, sauf sur les crustacés vivants et sur les poissons frais étêtés et vidés n’ayant subi aucun autre traitement manuel, pour lesquels le contrôle d’identité est effectué à la même fréquence que le contrôle physique.
2. Contrôles physiques
Animaux vivants	100 %
Sperme/embryons/ovules	10 %
Produits animaux destinés à la consommation humaine
Viandes fraîches, y compris les abats et les produits des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine définis dans la directive 92/5/CEE du Conseil Œufs entiers Saindoux et graisses fondues Boyaux d’animaux Gélatine Viandes de volaille et produits à base de viande de volaille Viandes de lapin, viandes de gibier (sauvage/d’élevage) et produits Lait et produits laitiers Ovoproduits Miel Os et produits à base d’os Préparations à base de viande et viandes hachées Cuisses de grenouilles et escargots	10 %
Produits animaux non destinés à la consommation humaine
Saindoux et graisses fondues Boyaux d’animaux Lait et produits laitiers Gélatine Os et produits à base d’os Cuirs et peaux d’ongulés Trophées de chasse Aliments transformés pour animaux de compagnie Matières premières pour la production d’aliments pour animaux de compagnie Matières premières, sang, produits sanguins, glandes et organes destinés à un usage pharmaceutique/technique Protéines animales transformées (sous emballage) Soies, laines, poils et plumes Cornes, produits à base de corne, onglons et produits à base d’onglon Produits de l’apiculture Œufs à couver Fumier Foin et paille	10 %
Protéines animales transformées non destinées à la consommation humaine (en vrac)	100 % pour six lots consécutifs [conformément au règlement (CE) no 1774/2002]; si ces tests consécutifs donnent des résultats négatifs, l’échantillonnage aléatoire porte ensuite sur 20 % des lots en vrac ayant la même provenance. Si l’un de ces échantillonnages aléatoires aboutit à des résultats positifs, l’autorité compétente procède à un échantillonnage de tous les lots ayant la même provenance jusqu’à ce que six tests consécutifs donnent à nouveau des résultats négatifs.
Mollusques bivalves vivants (coquillages)	15 %
Produits à base de poisson et produits de la pêche destinés à la consommation humaine
Produits à base de poisson contenus dans des récipients hermétiquement fermés, destinés à les rendre stables aux températures ambiantes, poissons congelés et produits de la pêche séchés et/ou salés. Autres produits de la pêche.	15 %
Crustacés vivants ou poissons frais étêtés et vidés n’ayant subi aucun autre traitement manuel	2 %

Aux fins du présent accord, on entend par “lot” une quantité de produits du même type, couverts par le même certificat ou document sanitaire, convoyés par le même moyen de transport, expédiés par un seul expéditeur et provenant du même pays exportateur ou de la même région exportatrice.»

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