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Document 52025XC01923
Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
C/2025/1886
JO C, C/2025/1923, 27.3.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/C/2025/1923/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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Journal officiel |
FR Série C |
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C/2025/1923 |
27.3.2025 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(C/2025/1923)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 289,
le point 3. des notes explicatives du chapitre 70, considérations générales, est remplacé par le texte suivant:
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«3. |
à des portes (à l’exclusion des portes de douche en verre de la position 7020 ), fenêtres d’immeubles, etc. (nos 4418 , 7610 , etc.).» |
À la page 294, la note explicative suivante est insérée:
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«7020 00 80 |
Autres
Cette sous-position comprend tous les types de portes, panneaux ou cabines de douche en verre, y compris ceux comportant des sections partiellement ou totalement encadrées. Voir également les avis de classement SH 7020 00/1 et 7020 00/2.» |
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1987/2658/oj).
ELI: http://data.europa.eu/eli/C/2025/1923/oj
ISSN 1977-0936 (electronic edition)