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Document C:2023:290:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 290, 18 août 2023


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 290

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    66e année
    18 août 2023


    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2023/C 290/01

    Communication de la Commission relative à l’initiative citoyenne européenne (ICE) «Pour des cosmétiques sans cruauté - S’engager en faveur d’une Europe sans expérimentation animale»;

    1

    2023/C 290/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11144 — COLT TECHNOLOGY SERVICES GROUP / LUMEN EMEA BUSINESS) ( 1 )

    16


     

    III   Actes préparatoires

     

    BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

    2023/C 290/03

    Avis de la Banque centrale européenne du 5 juillet 2023 sur une proposition de réforme de la gouvernance économique dans l’Union (CON/2023/20)

    17


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2023/C 290/04

    Taux de change de l'euro — 17 août 2023

    26

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2023/C 290/05

    Mise à jour de la liste des points de passage frontaliers visés à l’article 2, paragraphe 8, du règlement (UE) 2016/399 du Parlement européen et du Conseil concernant un code de l’Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen)

    27


     

    V   Avis

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2023/C 290/06

    Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

    45

    2023/C 290/07

    Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    57

    2023/C 290/08

    Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    60


     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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