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Document C:2023:243:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 243, 10 juillet 2023


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 243

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    66e année
    10 juillet 2023


    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2023/C 243/01

    Taux de change de l'euro — 7 juillet 2023

    1

    2023/C 243/02

    Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 ]  ( 1 )

    2

    2023/C 243/03

    Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 ]  ( 1 )

    4


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission européenne

    2023/C 243/04

    Appels à propositions et activités connexes au titre du programme de travail 2024 du Conseil européen de la recherche (CER) relevant du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021-2027) Horizon Europe

    6

     

    Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

    2023/C 243/05

    APPEL OUVERT À PROPOSITIONS – GP/DVQ/ReferNet_FPA/001/23 — ReferNet – le Réseau européen d’expertise en matière d’enseignement et de formation professionnels (EFP) du Cedefop

    7

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2023/C 243/06

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11033 — ADOBE / FIGMA) ( 1 )

    9

    2023/C 243/07

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11156 — CINVEN / AMARA) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    11

    2023/C 243/08

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11181 — MACQUARIE / BCI / ENDEAVOUR ENERGY) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    12

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2023/C 243/09

    Publication d’une modification standard approuvée du cahier des charges d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée dans le secteur des produits agricoles et des denrées alimentaires, visée à l’article 6 ter, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) n° 664/2014 de la Commission

    14


     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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