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Document C:2023:200:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 200, 8 juin 2023


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 200

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    66e année
    8 juin 2023


    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2023/C 200/01

    Taux de change de l'euro — 7 juin 2023

    1

    2023/C 200/02

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    2

    2023/C 200/03

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    3

     

    Cour des comptes

    2023/C 200/04

    Rapport spécial 14/2023 — Programmation de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde — Des programmes exhaustifs présentant des déficiences au niveau des méthodes d’allocation des fonds et de suivi de l’impact

    4

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2023/C 200/05

    Communication du gouvernement danois concernant l'invitation à demander une autorisation pour la prospection et la production d'hydrocarbures dans une zone délimitée de la mer du Nord

    5

     

    INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

     

    Commission européenne

    2023/C 200/06

    Programmation de la poursuite de l’audience de vérification générale — Dossier no 05 KO.2016.672

    7


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2023/C 200/07

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11129 — Bain Capital / Apfarge / WHI) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    8

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2023/C 200/08

    Publication d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

    10

    2023/C 200/09

    Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    20


     

    Rectificatifs

     

    Rectificatif à la communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( JO C 166 du 11.5.2023 )

    23


     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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