ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 174

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
16 mai 2023

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission européenne

2023/C 174/01

Avis de la Commission du 10 mai 2023 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du nouvel atelier de maintenance des conteneurs AMC2, situé sur le site industriel du Tricastin en France

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II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2023/C 174/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10561 — CINTRA / ABERTIS / ITINERE / BIP & DRIVE) ( 1 )

3

2023/C 174/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11067 — HG / EFMS / TRUSTQUAY / VIEWPOINT) ( 1 )

4

2023/C 174/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11089 — AXPO IBERIA / ACSA OBRAS E INFRAESTRUCTURAS / NOGUERA RENOVABLES) ( 1 )

5

2023/C 174/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.11079 — BNP PARIBAS FORTIS / MATEXI / R2O JV) ( 1 )

6

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2023/C 174/06

Avis à l'attention des personnes concernées auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/797 du Conseil et le règlement (UE) 2019/796 du Conseil concernant des mesures restrictives contre les cyberattaques qui menacent l'Union ou ses États membres

7

2023/C 174/07

Avis à l'attention des personnes physiques et morales, des entités et des organismes faisant l'objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2019/797 du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2023/964 du Conseil, et par le règlement (UE) 2019/796 du Conseil concernant des mesures restrictives contre les cyberattaques qui menacent l'Union ou ses États membres

9

Commission européenne

2023/C 174/08

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

11

2023/C 174/09

Taux de change de l'euro — 15 mai 2023

12

Cour des comptes

2023/C 174/10

Rapport spécial 12/2023 — «L’UE et la surveillance du risque de crédit des banques La BCE a intensifié ses efforts, mais doit faire davantage pour une meilleure assurance que le risque de crédit est bien géré et couvert»

13

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2023/C 174/11

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers ( 1 )

14

2023/C 174/12

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

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V   Avis

AUTRES ACTES

Commission européenne

2023/C 174/13

Publication d’une modification standard approuvée du cahier des charges d’une appellation d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée dans le secteur des produits agricoles et des denrées alimentaires, visée à l’article 6 ter, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) n° 664/2014 de la Commission

16

2023/C 174/14

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

24

2023/C 174/15

Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

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