ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 140

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
21 avril 2023

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

575e session plénière du Comité économique et social européen, 14.12.2022-15.12.2022

2023/C 140/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Recyclage durable, utilisation des matières premières secondaires et transition juste dans l’industrie européenne des métaux ferreux et non ferreux» (avis d’initiative)

1

2023/C 140/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Remédier aux pénuries structurelles et renforcer l’autonomie stratégique dans l’écosystème des semi-conducteurs» (avis d’initiative)

8

2023/C 140/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «COVID-19: le rôle de la société civile dans la reconstruction et la résilience de la région euro-méditerranéenne» (avis d’initiative)

14

2023/C 140/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Boussole stratégique de l’UE» (avis d’initiative)

20

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

575e session plénière du Comité économique et social européen, 14.12.2022-15.12.2022

2023/C 140/05

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’adaptation des règles en matière de responsabilité civile extracontractuelle au domaine de l’intelligence artificielle (directive sur la responsabilité en matière d’IA) [COM(2022) 496 final — 2022/0303 (COD)]

28

2023/C 140/06

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la responsabilité du fait des produits défectueux [COM(2022) 495 final — 2022/0302 (COD)]

34

2023/C 140/07

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — «Stratégie européenne en matière de soins» [COM(2022) 440 final]

39

2023/C 140/08

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la restauration de la nature [COM(2022) 304 final — 2022/0195 (COD)]

46

2023/C 140/09

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à l’étiquetage des aliments biologiques pour animaux familiers [COM(2022) 659 final — 2022/0390 (COD)]

55

2023/C 140/10

Avis du Comité économique et social européen sur la recommandation de recommandation du Conseil concernant la politique économique de la zone euro [COM(2022) 782 final]

58

2023/C 140/11

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Fixer le cap vers une planète bleue durable — Communication conjointe relative au programme de l’UE de gouvernance internationale des océans» [JOIN(2022) 28 final]

61

2023/C 140/12

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — «La force des partenariats commerciaux: ensemble pour une croissance économique verte et juste» [COM(2022) 409 final]

69

2023/C 140/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Interdiction des produits issus du travail forcé sur le marché de l’Union» [COM(2022) 453 final]

75

2023/C 140/14

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) 2017/745 et (UE) 2017/746 en ce qui concerne les dispositions transitoires relatives à certains dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro [COM(2023) 10 final — 2023/0005 (COD)]

84

2023/C 140/15

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux redevances et aux droits dus à l’Agence européenne des médicaments, modifiant le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 297/95 du Conseil et le règlement (UE) no 658/2014 du Parlement européen et du Conseil [COM(2022) 721 final — 2022/0417 (COD)]

85