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Document C:2023:138:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 138, 21 avril 2023


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 138

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
21 avril 2023


Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Banque centrale européenne

2023/C 138/01

Recommandation de la Banque centrale européenne du 13 avril 2023 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Banque Nationale de Belgique (BCE/2023/10)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2023/C 138/02

Taux de change de l'euro — 20 avril 2023

2

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2023/C 138/03

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

3


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2023/C 138/04

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

4

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2023/C 138/05

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11087 – PAI PARTNERS / GEGENBAUER GROUP) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

5

2023/C 138/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11097 – ROCKY / CENTERBRIDGE / INDUS REIT) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

7

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2023/C 138/07

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

9

2023/C 138/08

Publication d’une demande d’enregistrement en application de ’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

17


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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